L’essentiel

16 projets d'énergies renouvelables à financer

Un financement participatif citoyen dans 12 départements français

Spécialisée dans le développement, la construction et l'exploitation de projets d’énergies renouvelables en France, Eléments a souhaité proposer aux citoyens de financer une partie des fonds propres nécessaires au développement de 16 de ses projets hydroélectriques, éoliens et photovoltaïques.

Situés dans les départements des Alpes de Haute-Provence, de la Lozère, du Gard, des Pyrénées Orientales, de l'Oise, de la Haute-Marne, de l'Aisne, de l'Aude, de la Nièvre, de l'Ariège, de l'Hérault, et de la Dordogne, ces projets consistent en l'obtention de toutes les autorisations pour l'exploitation de 4 centrales hydroélectriques, 3 parcs éoliens et 9 parcs photovoltaïques, pour une puissance totale de 116 MW.

Les projets proposés au financement sont à différents stades de développement :

- des projets prêts à être développés, dont la préfaisabilité technico-économique est avérée et le foncier sécurisé ;

- des projets prêts à être déposés, dont la faisabilité technico-économique est confirmée et les études nécessaires aux demandes d’autorisation terminées.

L’ensemble des projets devrait atteindre au cours des 5 ans à venir le stade de projets prêts à être construits - c'est-à-dire dont le permis de construire est obtenu et purgé de tout recours.

LA COLLECTE

Modalités d'investissement

Le financement citoyen, une nouvelle solution pour favoriser le développement de projets

Pour être en mesure de mener de front le développement d’un grand nombre de projets, Eléments se doit de recourir à des solutions de financement telles que la participation citoyenne. L'objectif de cette collecte est donc de financer les coûts de développement de ces projets (études d'impact, de sol, de productible, salaires des équipes techniques...).

Eléments souhaite donc procéder à une émission d’obligations simples auprès des investisseurs, pour un montant total de 4 000 000 €. 

Des modalités spécifiques

Les conditions de cette participation diffèrent de celles présentées habituellement sur Enerfip. Cette collecte offre en premier lieu un taux d’intérêt plus attractif en correspondance avec le risque inhérent à la phase de développement.

Le capital investi est rémunéré au taux d'intérêt brut annuel fixe par an indiqué dans le contrat d'Emission pendant la durée de son placement. 

Au cours des 6 ans qui constituent la durée maximale des obligations simples, chaque fois que l'un de ces projets prêt à être construit - ou mis en service pour les projets hydroélectriques - il pourra être cédé à une autre société du groupe Eléments. Le produit de ces ventes permettra de rembourser une partie du capital investi. Les années qui suivront, ce taux d'intérêts brut annuel fixe par an, contractuel, sera alors appliqué au capital restant dû.

Le nantissement des comptes titres, une garantie solide pour les investisseurs

Au-delà du fait que l'investissement dans 16 projets de typologies, énergies et localisations différentes permet de diluer le risque, une garantie spécifique a également été prévue pour les investisseurs :  le nantissement des actions détenues par l’Emetteur dans les sociétés concernées par l'Emission. 

Pourquoi investir ?

Placer une partie de son épargne dans la transition énergétique

À travers cette campagne de financement participatif, Eléments souhaite associer les citoyens à ses projets d'énergies renouvelables, en leur proposant de placer une partie de leur épargne directement dans le développement de 16 projets hydroélectriques, éoliens et photovoltaïques.

En permettant à tout un chacun de participer à ces projets, Eléments souhaite redistribuer une partie des richesses qui seront à terme produites par les centrales, afin que les cotoyens puissent bénéficier des retombées économiques générées par l’exploitation de ressources naturelles communes : l'eau, le vent et le soleil.

C’est l’opportunité pour chaque citoyenne et citoyen de s’informer et de s’investir à son échelle dans le développement des énergies renouvelables, en contribuant collectivement et directement à la réussite de la transition énergétique de notre territoire.

Un portefeuille de projets réparti dans 12 départements français

16 projets d'énergies renouvelables

_{* Puissance nette correspondant à l'assiette du nantissement.}

Les risques associés aux stades d'avancement des projets

Vous trouverez ci-après le détail des risques liés aux projets selon leur stade de développement, ainsi que les modalités de contrôle qui y sont associées :